Mentions légales

Informations

Directeur de la publication :
Pierre-Marie de Berny
Coordonnées :
Vélite
Energy Park 4
132 boulevard de Verdun
92400 Courbevoie

Informations légales

Cabinet Vélite – Siret : 83944332200012
Le site www.cabinet-velite.com est hébergé par la société Alwaysdata.
La réservation du nom de domaine cabinet-velite.com a été effectué par Vélite selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.cabinet-velite.com (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Cookies

Le site cabinet-velite.com utilise des cookies analytiques. Si vous ne souhaitez pas que Cabinet Vélite enregistre des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :
https ://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
Cabinet Vélite – Energy Park 4 – 132 boulevard de Verdun – 92400 Courbevoie ou en nous envoyant un email à contact@cabinet-velite.com, en précisant l’objet de votre demande.

Hyperliens

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société Cabinet Vélite. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.

Conception, design & développement du site

Goliath – www.studio-goliath.com